Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook

Bienvenue

  • Accueil
  • La commune
    • Les incontournables de la commune
    • Quoi de neuf à Saint-Pierre
    • Galerie photo
  • Vie municipale
    • Conseil municipal
    • Compte rendu du conseil
    • Les informations du Service Public
  • Vie pratique
    • Associations
    • Location de salle
  • Tourisme
    • Hébergements
    • Activités St-Pierre et alentours
    • Agenda des manifestations
    • Office de Tourisme Sumène Artense
    • La dordogne de village en barrage
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • La commune
    • Les incontournables de la commune
    • Quoi de neuf à Saint-Pierre
    • Galerie photo
  • Vie municipale
    • Conseil municipal
    • Compte rendu du conseil
    • Les informations du Service Public
  • Vie pratique
    • Associations
    • Location de salle
  • Tourisme
    • Hébergements
    • Activités St-Pierre et alentours
    • Agenda des manifestations
    • Office de Tourisme Sumène Artense
    • La dordogne de village en barrage
  • Contact
  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

le bourg
15350 Saint-Pierre

Tél : 04 71 69 62 14

HORAIRES D'OUVERTURE

DU SECRÉTARIAT

Lundi-Mercredi-Vendredi
08h45 à 12h00 - 14H00 à 17h00

Mardi-Jeudi
08h00 à 15h00



  • Mentions légales


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser